Le Conseil coréen de l'audit et de l'inspection a passé au crible 8 540 morceaux signés par 29 des auteurs les plus prolifiques du pays. Il a détecté une probable implication de l'IA dans 5 200 d'entre eux, soit 60,9%, tous déposés en 2024 sous un régime qui interdisait pourtant l'IA sans exception. Cet audit, mené en mars 2026, explique pourquoi la Korea Music Copyright Association (KOMCA), la principale société de gestion des droits musicaux du pays, vient de réécrire son propre règlement.

La règle "0% IA" de la KOMCA était entrée en vigueur le 24 mars 2025 : les auteurs devaient certifier, noir sur blanc, qu'aucun outil d'IA n'avait touché une œuvre déposée. C'était la position la plus stricte de toutes les grandes sociétés de gestion au monde. C'était aussi, selon les chiffres du gouvernement lui-même, une règle largement contournée. Le 3 août 2026, après un vote du conseil le 28 juillet, la KOMCA l'a remplacée par un système déclaratif qui part du principe que l'IA est déjà partout et demande simplement aux créateurs de le dire.

Que doit-on déclarer désormais ?

Dans le nouveau cadre, un titre utilisant l'IA peut toujours être enregistré et générer des royalties, à condition qu'un humain ait joué un rôle créatif "substantiel et déterminant" dans la mélodie, les paroles, la structure ou l'arrangement. Ni la KOMCA ni les médias qui ont couvert la mesure n'ont publié de seuil chiffré définissant ce qui compte comme substantiel. Les morceaux générés entièrement à partir d'une invite textuelle, sans réelle contribution humaine derrière, restent inéligibles.

Les demandeurs doivent identifier les parties du morceau où l'IA est intervenue, nommer les outils précis utilisés, et décrire ce que le créateur humain a réellement fait. C'est très différent d'une simple case à cocher : c'est un dossier que la KOMCA peut réexaminer plus tard.

Avant, on cochait une case pour dire qu'il n'y avait pas d'IA. Maintenant, on rédige un dossier qui doit tenir face à un audit.

Comment la KOMCA vérifie-t-elle tout ça ?

Si elle veut vérifier une déclaration, la KOMCA peut exiger les fichiers de session DAW, les historiques d'édition, les partitions, les journaux de requêtes et les logs de génération IA, exactement le type de matériel qui a permis au Conseil de l'audit de déceler les 60,9% évoqués plus haut. Les créateurs ont 30 jours pour répondre. En cas de manquement ou de fausse déclaration avérée, les sanctions grimpent vite : suspension des royalties, remboursement des sommes déjà perçues, résiliation du contrat de gestion qui permet à la KOMCA d'administrer un catalogue, et, en cas d'intention ou de négligence grave, des amendes jusqu'à trois fois le montant indûment perçu.

En quoi cela concerne-t-il le reste du monde ?

La plupart des grandes sociétés de gestion, la GEMA, la SACEM, l'ASCAP notamment, traitent encore les dépôts assistés par IA au cas par cas, sous des règles générales de paternité humaine, sans cadre publié spécifique à l'IA assorti d'audits. La KOMCA est aujourd'hui l'une des premières grandes sociétés à mener cette expérience en public, à grande échelle, avec de vrais revenus de royalties à la clé. Les producteurs affrontent déjà des systèmes de détection opaques sur les plateformes de distribution et des litiges de ghost production sans aucun canal de déclaration formel. Un modèle d'enregistrement fondé sur "déclarez, gardez vos preuves, on vérifiera peut-être" est un mécanisme réellement différent d'une interdiction côté plateforme ou d'un procès sur les données d'entraînement, et c'est celui que d'autres territoires vont surveiller de près une fois que leurs propres audits commenceront à sortir des chiffres similaires.